LICENSES
Licences & Droits d'utilisation
Tout ce que tu dois savoir avant de poser sur un beat MozartBeat. Chaque licence est un accord clair entre nous.
Pas de surprise, pas de mauvaise lecture de contrat.
Introduction générale
Quand tu achètes un beat sur MozartBeat, tu n'achètes pas simplement un fichier audio : tu acquiers le droit de l'utiliser dans un cadre précis, défini par le type de licence choisi. Ce cadre protège à la fois ton projet artistique et le travail du producteur.
Cinq niveaux sont disponibles : le téléchargement gratuit pour tester tes placements, puis trois niveaux de licence non-exclusive (MP3, WAV, WAV + Stems) qui débloquent progressivement plus de droits d'exploitation, et enfin la licence Exclusive qui te transfère la pleine propriété du beat.
Les tarifs exacts de chaque licence sont toujours affichés en temps réel sur le player, au moment de l'achat — c'est pourquoi tu ne trouveras aucun prix sur cette page. Ici, on se concentre uniquement sur ce que chaque licence te permet ou non de faire.
Les licences
Règles communes à toutes les licences
Important à savoir sur l'Exclusivité Si tu achètes une licence Exclusive sur un beat qui a déjà été vendu en licence non-exclusive (MP3, WAV ou Stems) à d'autres artistes auparavant, ces derniers conservent leurs droits d'utilisation dans les limites de leur propre licence — l'exclusivité s'applique uniquement pour l'avenir, elle n'annule pas les ventes précédentes. Pour toute question sur la disponibilité exclusive d'un beat précis, écris-nous avant achat à contact@mozartbeat.fr.
Point d'attention sur la licence Exclusive
Quel que soit le niveau de licence choisi (hors Free Download), les règles suivantes s'appliquent systématiquement :
Crédit obligatoire : la mention "Prod. by MozartBeat" doit apparaître dans les métadonnées de la piste, dans la description YouTube, et sur les visuels promotionnels — sauf pour la licence Exclusive, où elle devient optionnelle.
Le beat lui-même ne se revend jamais : quelle que soit ta licence, tu n'as pas le droit de redistribuer, revendre ou publier le beat seul (avec ou sans modification) en tant qu'instrumentale ou "type beat".
Les stems restent un outil de travail : s'ils sont inclus dans ta licence, ils servent à peaufiner ton mix — ils ne peuvent pas être partagés en libre accès ni intégrés à un pack ou un kit de sons.
Projets spécifiques (label, synchro publicité/film/série) : ces usages ne sont couverts par aucune licence standard listée ici. Contacte-nous directement pour établir un accord sur mesure.
FAQ
Puis-je sortir mon morceau sur Spotify ou Apple Music ?
Oui, dès la licence MP3 LEASE. Toutes les licences payantes permettent la distribution sur les plateformes de streaming — la différence porte sur le plafond de streams autorisés et les options supplémentaires (clip, radio...).
Que se passe-t-il si je dépasse le plafond de streams de ma licence ?
Il suffit de passer à la licence supérieure en réglant la différence. Aucune pénalité automatique, mais il est important de régulariser ta situation dès que tu approches du plafond.
Ai-je besoin d'un contrat signé ?
La validation de ton paiement PayPal vaut acceptation des conditions de la licence choisie. Pour une licence Exclusive, un contrat de cession complet peut être fourni sur demande.
Le même beat peut-il être vendu à plusieurs artistes ?
Oui, pour les licences MP3, WAV et WAV + Stems, qui sont non-exclusives par nature. Seule la licence Exclusive garantit que tu es le seul et unique utilisateur du beat, retiré du catalogue dès ton achat.
Puis-je utiliser un beat pour une publicité, un film ou une série ?
Ce type d'usage (synchronisation) n'est couvert par aucune licence standard. Contacte-nous directement, on étudie ces demandes au cas par cas.
